LE PAS DE L'OURS

SARL PASSEBOSC ET CIE

Présentation de la marque LE PAS DE L'OURS

Déposée le 3 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEBOSC ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LE PAS DE L'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEBOSC ET CIE domicilié(e) 58 AV. LT J. DESPLATS, BP 197, 81104 CASTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 620 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASSEBOSC ET CIE - France.

La marque LE PAS DE L'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAS DE L'OURS est expirée depuis le 3 janvier 2007.

PASSEBOSC ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TRICOTS MAURICE , HARLEQUINS , AMERICAN INDIANS AUTHENTIC